Publications

Notion de causalité naturelle en cas de lésions corporelles - apport du droit des assurances sociales au droit de la responsabilité civile

Jean-Michel Duc, avocat, in AJP 5/2010, pages 644 à 647.

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Questions de procédure en assurance perte de gain maladie LCA

Jean-Michel Duc, avocat, in SZS 2/2010, page 142

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Litige relatif à la prise en charge d’un séjour dans un établissement hospitalier

Jean-Michel Duc, avocat, in Courrier du médecin vaudois (CMV 2-2010), page 10

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Accident de type « coup du lapin » et causalité en responsabilité civile

Jean-Michel Duc, avocat, in HAVE/REAS 1/2009, page 87ss

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Résiliation sur sinistre d’un contrat d’assurance combiné – date déterminante

Jean-Michel Duc, avocat, in HAVE/REAS 4/2008, page 374ss

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 La responsabilité civile du médecin

Jean-Michel Duc, avocat, in AJP/PJA 11/2008, pages 1463 à 1466

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Contrat d’entreprise : réfection du dommage ou versement d’une indemnité

Jean-Michel Duc, avocat, in BR/DC 4/2007 page 188

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La jurisprudence des assurances sociales concernant les traumatismes cervicaux

Jean-Michel Duc, avocat, in SZS/RASAS 2008 54ss,

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Causalité adéquate ou inadéquate à la responsabilité civile

Didier Elsig et Jean-Michel Duc, avocats, in HAVE/REAS 3/2007, pages 217 à 225

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Quelques considérations sur la responsabilité au sens de l’art. 78 LPGA suite à l\'ATF 133 V 14

Jean-Michel Duc, avocat, in SZS/RSAS 4/2007 pages 390 à 393

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Quelques considérations sur la responsabilité du fait des produits suite à l'ATF 133 III 81

Jean-Michel Duc, avocat, in AJP/PJA 7/2007, pages 904 à 908

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« Quelques réflexions sur le devoir de renseignement des assurances sociales suite à l’arrêt du 14 juillet 2006 – C 335/05 »

Jean-Michel Duc, avocat, in RSAS/SZS 2007/2, pages 172 à 177

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« Réticence entre proposition et acceptation »

Jean-Michel Duc, avocat, in HAVE/REAS 4/2006 page 349 à 551

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La jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances concernant les lésions tendineuses

Jean-Michel Duc, avocat, in SZS/RSAS 50/2006 pages 529-539

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Perte de gain d'un indépendant – 46 CO - Prise en compte de l'aide bénévole des proches - Faute concomitante - 44 CO

Jean-Michel Duc, avocat, in AJP/PJA 5/2006 pages 606-607

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Refus ou réduction des prestations aux proches en cas de crime ou de délits dans l’assurance-accidents obligatoire

Jean-Michel Duc, avocat in HAVE/REAS 4/2005 pages 369-371

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L'obligation de réduire le dommage ménager selon la jurisprudence du TFA et du TF

Jean-Michel Duc, avocat in HAVE/REAS 3/2005 pages 278-279

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Procédure et LPGA

Jean-Michel Duc, avocat, cours AVEAS

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L'allocation de maternité et la coordination avec les autres prestations des assurances

Jean-Michel Duc, avocat in AJP/PJA 8/2005 pages 1010-1017

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Quelques réflexions sur la responsabilité des sapeurs-pompiers

Jean-Michel Duc, avocat in journal des sapeurs pompiers suisses 9/2004 pages 85-90

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Calcul de surindemnisation 69 LPGA - (78 LAMal – 122 aLAMal) - Cumul IJ-LCA et IJ-LAMal – Coordination intersystémique

Jean-Michel Duc, avocat, in AJP/PJA 12/2005 pages 1541-1547

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Refus ou réduction des prestations aux proches en cas de crime ou de délits dans l'assurance accidents obligatoire

Jean-Michel Duc,avocat in HAVE/REAS 4/2005 pages 369-371

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Indemnité en cas d'insolvabilité et bonne foi de l\'administré

Jean-Michel Duc, avocat, in AJP/PJA 4/2007

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Recours des institutions- de prévoyance

Jean-Michel Duc, article publié dans la revue SZS/RSAS 52/2008, pages 546 à 554, accessible sur le site le site http://www.szs.recht.ch/ dès avril 2009.

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Aperçu de la jurisprudence fédérale en matière de responsabilité civile des années 2012 à 2014

Jean-Michel Duc et Tania Francfort, avocats, in Jusletter, in www.weblaw.ch

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Assurance protection juridique - clause d'exclusion insolite - limitation du droit de recours - cession des droits

HAVE/REAS 2/2014, pages 218ss, Jean-Michel Duc, avocat

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Prévoyance professionnelle: plusieurs employeurs, affiliation externe et prise en charge des cotisations

SZS/RSAS 03/2014, page 238ss, Alexandre Lehmann et Jean-Michel Duc, avocats

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Notification irrégulière d’une décision et conséquences pour l’assuré – formalisme excessif et art. 49 al. 3 LPGA

AJP/PJA 4/2014, page 555 ss Jean-Michel Duc, avocat

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Invalidité : Quelle est la limite d’âge en matière d’obligation de changer d’emploi ?

AJP/PJA 1/2014, page 122 ss Jean-Michel Duc, avocat

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Assurance-vie : quelques réflexions sur le droit de rachat en lien avec l’exécution forcée

HAVE/REAS 1/2013, pages 17ss, Alexandre Lehmann et Jean-Michel Duc, avocats

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QUELQUES CONSIDERATIONS SUR LA JURISPRUDENCE EN MATIERE DE PRESCRIPTION EN DROIT DE LA CIRCULATION ROUTIERE

AJP/PJA 9/2012, page 1310 ss Jean-Michel Duc, avocat, et Tania Pasandin, avocate stagiaire

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RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGE MATERIEL SUR UN TROLLEYBUS

HAVE / REAS 3/2012, pages 352 ss, Jean-Michel Duc, avocat

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FAUT-IL ENCORE INSTRUIRE LA CAUSE DU DECES D'UN ASSURE LAA EN CAS DE SUSPICION DE SUICIDE ?

HAVE / REAS 4/2011, pages 401 ss, Jean-Michel Duc, avocat

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LE DOUTE NE PROFITE PAS A L'ASSURE

Plaidoyer 5/11, pages 6 ss, débat, Jean-Michel Duc et Damiano Ciattini, avocats

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TRAITEMENT HOSPITALIER HORS CANTON - LA JURISPRUDENCE DEFINIT DE MANIERE APPLICABLE LA NOTION D'URGENCE

ZÄS/BMS 28-29/2011, page 1131 ss - SZS/RSAS 2011, page 412 ss - Charles A. Steinhäuslin, médecin, et Jean-Michel Duc, avocat

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RESPONSABILITE DU PATIENT, DES LIMITES ECONOMIQUES ET JURIDIQUES

Courrier du Médecin Vaudois, 1/2011, page 9, Jean-Michel Duc, avocat

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Responsabilité du médecin, Le consentement thérapeutique et le consentement économique éclairés du patient

Jean-Michel Duc, avocat, in AJP/PJA 2/2011, pages 253 à 262

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La location de service et l'assurance RC: deux problèmes particuliers en cas de consortium

Jean-Michel Duc, avocat, in BR/DC 2006 p. 77-79,

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Recours des institutions de prévoyance

Jean-Michel Duc, avocat, in SZS 6/2008 546 à 554

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Prise en charge des frais d'hospitalisation dans une clinique privée

Jean-Michel Duc, avocat, in SZS 2/2009 123 à 130

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Délai de prescription de l'action en restitution de prestations d'assurance LCA

Jean-Michel Duc, avocat, in HAVE/REAS 2/2010, page 190 ss

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Introduction à la LPGA

Jean-Michel Duc, cours

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Portée de la qualification erronée du jugement par le juge. Bonne foi de l'administré - responsabilité de l'avocat

Autorité de chose jugée. Portée de la qualification erronée du jugement par le juge. Bonne foi de l'administré - responsabilité de l'avocat

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