Publications
Indemnisation des dommages médicaux - aléas thérapeutiques
Jean-Michel Duc, avocat, in CMV décembre 2017 - janvier 2018, p. 8ss
Notion de causalité naturelle en cas de lésions corporelles - apport du droit des assurances sociales au droit de la responsabilité civile
Jean-Michel Duc, avocat, in AJP 5/2010, pages 644 à 647.
Questions de procédure en assurance perte de gain maladie LCA
Jean-Michel Duc, avocat, in SZS 2/2010, page 142
Litige relatif à la prise en charge d’un séjour dans un établissement hospitalier
Jean-Michel Duc, avocat, in Courrier du médecin vaudois (CMV 2-2010), page 10
Accident de type « coup du lapin » et causalité en responsabilité civile
Jean-Michel Duc, avocat, in HAVE/REAS 1/2009, page 87ss
Résiliation sur sinistre d’un contrat d’assurance combiné – date déterminante
Jean-Michel Duc, avocat, in HAVE/REAS 4/2008, page 374ss
La responsabilité civile du médecin
Jean-Michel Duc, avocat, in AJP/PJA 11/2008, pages 1463 à 1466
Contrat d’entreprise : réfection du dommage ou versement d’une indemnité
Jean-Michel Duc, avocat, in BR/DC 4/2007 page 188
La jurisprudence des assurances sociales concernant les traumatismes cervicaux
Jean-Michel Duc, avocat, in SZS/RASAS 2008 54ss,
Causalité adéquate ou inadéquate à la responsabilité civile
Didier Elsig et Jean-Michel Duc, avocats, in HAVE/REAS 3/2007, pages 217 à 225
Quelques considérations sur la responsabilité au sens de l’art. 78 LPGA suite à l\'ATF 133 V 14
Jean-Michel Duc, avocat, in SZS/RSAS 4/2007 pages 390 à 393
Quelques considérations sur la responsabilité du fait des produits suite à l'ATF 133 III 81
Jean-Michel Duc, avocat, in AJP/PJA 7/2007, pages 904 à 908
« Quelques réflexions sur le devoir de renseignement des assurances sociales suite à l’arrêt du 14 juillet 2006 – C 335/05 »
Jean-Michel Duc, avocat, in RSAS/SZS 2007/2, pages 172 à 177
« Réticence entre proposition et acceptation »
Jean-Michel Duc, avocat, in HAVE/REAS 4/2006 page 349 à 551
La jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances concernant les lésions tendineuses
Jean-Michel Duc, avocat, in SZS/RSAS 50/2006 pages 529-539
Perte de gain d'un indépendant – 46 CO - Prise en compte de l'aide bénévole des proches - Faute concomitante - 44 CO
Jean-Michel Duc, avocat, in AJP/PJA 5/2006 pages 606-607
Refus ou réduction des prestations aux proches en cas de crime ou de délits dans l’assurance-accidents obligatoire
Jean-Michel Duc, avocat in HAVE/REAS 4/2005 pages 369-371
L'obligation de réduire le dommage ménager
selon la jurisprudence du TFA et du TF
Jean-Michel Duc, avocat in HAVE/REAS 3/2005 pages 278-279
L'allocation de maternité et
la coordination avec les autres prestations des assurances
Jean-Michel Duc, avocat in AJP/PJA 8/2005 pages 1010-1017
Quelques réflexions sur
la responsabilité des sapeurs-pompiers
Jean-Michel Duc, avocat in journal des sapeurs pompiers suisses 9/2004 pages 85-90
Calcul de surindemnisation 69 LPGA - (78 LAMal – 122 aLAMal) - Cumul IJ-LCA et IJ-LAMal – Coordination intersystémique
Jean-Michel Duc, avocat, in AJP/PJA 12/2005 pages 1541-1547
Refus ou réduction des prestations aux proches en cas de crime ou de délits dans l'assurance accidents obligatoire
Jean-Michel Duc,avocat in HAVE/REAS 4/2005 pages 369-371
Indemnité en cas d'insolvabilité et bonne foi de l\'administré
Jean-Michel Duc, avocat, in AJP/PJA 4/2007
Recours des institutions- de prévoyance
Jean-Michel Duc, article publié dans la revue SZS/RSAS 52/2008, pages 546 à 554, accessible sur le site le site http://www.szs.recht.ch/ dès avril 2009.
Aperçu de la jurisprudence fédérale en matière de responsabilité civile des années 2012 à 2014
Jean-Michel Duc et Tania Francfort, avocats, in Jusletter, in www.weblaw.ch
Assurance protection juridique - clause d'exclusion insolite - limitation du droit de recours - cession des droits
HAVE/REAS 2/2014, pages 218ss, Jean-Michel Duc, avocat
Prévoyance professionnelle: plusieurs employeurs, affiliation externe et prise en charge des cotisations
SZS/RSAS 03/2014, page 238ss, Alexandre Lehmann et Jean-Michel Duc, avocats
Notification irrégulière d’une décision et conséquences pour l’assuré – formalisme excessif et art. 49 al. 3 LPGA
AJP/PJA 4/2014, page 555 ss Jean-Michel Duc, avocat
Invalidité : Quelle est la limite d’âge en matière d’obligation de changer d’emploi ?
AJP/PJA 1/2014, page 122 ss Jean-Michel Duc, avocat
Assurance-vie : quelques réflexions sur le droit de rachat en lien avec l’exécution forcée
HAVE/REAS 1/2013, pages 17ss, Alexandre Lehmann et Jean-Michel Duc, avocats
QUELQUES CONSIDERATIONS SUR LA JURISPRUDENCE EN MATIERE DE PRESCRIPTION EN DROIT DE LA CIRCULATION ROUTIERE
AJP/PJA 9/2012, page 1310 ss Jean-Michel Duc, avocat, et Tania Pasandin, avocate stagiaire
RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGE MATERIEL SUR UN TROLLEYBUS
HAVE / REAS 3/2012, pages 352 ss, Jean-Michel Duc, avocat
FAUT-IL ENCORE INSTRUIRE LA CAUSE DU DECES D'UN ASSURE LAA EN CAS DE SUSPICION DE SUICIDE ?
HAVE / REAS 4/2011, pages 401 ss, Jean-Michel Duc, avocat
LE DOUTE NE PROFITE PAS A L'ASSURE
Plaidoyer 5/11, pages 6 ss, débat, Jean-Michel Duc et Damiano Ciattini, avocats
TRAITEMENT HOSPITALIER HORS CANTON - LA JURISPRUDENCE DEFINIT DE MANIERE APPLICABLE LA NOTION D'URGENCE
ZÄS/BMS 28-29/2011, page 1131 ss - SZS/RSAS 2011, page 412 ss - Charles A. Steinhäuslin, médecin, et Jean-Michel Duc, avocat
RESPONSABILITE DU PATIENT, DES LIMITES ECONOMIQUES ET JURIDIQUES
Courrier du Médecin Vaudois, 1/2011, page 9, Jean-Michel Duc, avocat
Responsabilité du médecin, Le consentement thérapeutique et le consentement économique éclairés du patient
Jean-Michel Duc, avocat, in AJP/PJA 2/2011, pages 253 à 262
La location de service et l'assurance RC: deux problèmes particuliers en cas de consortium
Jean-Michel Duc, avocat, in BR/DC 2006 p. 77-79,
Prise en charge des frais d'hospitalisation dans une clinique privée
Jean-Michel Duc, avocat, in SZS 2/2009 123 à 130
Délai de prescription de l'action en restitution de prestations d'assurance LCA
Jean-Michel Duc, avocat, in HAVE/REAS 2/2010, page 190 ss
Portée de la qualification erronée du jugement par le juge. Bonne foi de l'administré - responsabilité de l'avocat
Autorité de chose jugée. Portée de la qualification erronée du jugement par le juge. Bonne foi de l'administré - responsabilité de l'avocat